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Les mécanismes de la défiscalisation peuvent sembler aussi compliqués qu’un casse-tête chinois, et il est facile de se perdre en cours de route. Vous pourriez également vous demander s’il s’agit d’un simple “effet placébo” qui allège la fiscalité à un moment T, pour finalement simplement la reporter au moment de la succession. Mais ne vous inquiétez pas, Doctor Patrimoine vous propose une nouvelle consultation en vidéo, pour vous expliquer comment éviter les pièges et optimiser vos donations. Préparez-vous à maîtriser ce sujet comme un pro avec Romain d’Agnano, fondateur et CEO d’Aeternia Patrimoine.
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Alors, qu’est-ce qu’une donation au juste ? Imaginez-la comme un transfert de propriété, mais sans retour en arrière. Une fois le bien donné, il est à vous, mais pas pour vous. Vous ne gardez aucun droit dessus. On pourrait croire que ce transfert est aussi facile que de glisser une pièce dans une machine à sous, mais ne vous laissez pas tromper par les apparences. Il y a plusieurs façons de donner, que ce soit des biens mobiliers ou immobiliers, notamment en pleine propriété ou en nue-propriété avec réserve d’usufruit :
La donation simple est la plus directe : vous offrez la pleine propriété du bien directement. En revanche, attention, les biens donnés sont réévalués au jour du décès du donateur et pris en compte dans la succession pour déterminer la part de chaque héritier. Si la valeur des biens a fluctué entre le moment du don et le moment du décès, cela peut entraîner des déséquilibres ou des conflits entre héritiers. Il est donc important de bien planifier pour éviter de telles situations.
Ensuite, vous avez la donation-partage, qui permet de diviser les biens entre un ou plusieurs bénéficiaires. Cela peut être une bonne solution pour éviter les guerres de succession puisque les biens donnés sont évalués au moment du don et ne sont, surtout, pas réintégrés dans la succession du donateur. Ainsi, si la valeur des biens change entre le jour du don et le moment du décès, cela n’affecte pas la répartition des biens entre les héritiers. La donation-partage permet donc de stabiliser la situation et de prévenir les litiges.
Enfin, la donation en nue-propriété avec réserve d’usufruit permet de donner un bien tout en gardant l’usage. Cela peut sembler compliqué, mais c’est une excellente manière de réduire les droits de donation tout en gardant la main sur le bien. Concrètement, vous gardez l’usage du bien donné et les revenus qu’il génère s’il est loué, mais vous en donnez la propriété. Attention, si vous souhaitez vendre votre bien, il faudra l’accord du nu-propriétaire (potentiellement votre enfant). Le principal avantage est que seule la valeur de la nue-propriété est prise en compte pour les impôts.
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Les donations présentent des avantages notables, surtout quand il s’agit de réduire vos droits de succession. Voilà comment ça marche : en donnant de votre vivant, vous bénéficiez d’abattements fiscaux conséquents. Cela vous permet d’éviter de lourdes charges à vos héritiers au moment de votre décès. De plus, faire des donations vous permet d’optimiser la transmission de votre patrimoine, de l’anticiper et d’éviter les conflits familiaux.
Les donations permettent aussi, hors contexte successoral, d’aider financièrement vos proches, qu’il s’agisse d’enfants en difficulté ou de petits-enfants qui ont besoin d’un coup de pouce. Vous faites donc d’une pierre deux coups : vous optimisez fiscalement et soutenez vos proches.
Les abattements fiscaux sont vos alliés dans la bataille contre les droits de donation. En 2024, chaque donataire bénéficie d’un abattement de 100 000 € tous les quinze ans pour les donations faites par un ascendant, et de 80 724 € pour celles entre époux ou partenaires de PACS. Pour les petits-enfants, vous avez droit à un abattement de 31 865 €. Ces montants peuvent réduire significativement la facture fiscale.
Attention, ces plafonds peuvent changer, alors gardez un œil sur les mises à jour pour ne pas passer à côté d’économies potentielles ou rapprochez vous d’un conseiller en gestion de patrimoine qui saura vous guider pour adapter votre stratégie. Une bonne stratégie de donation vous permet d’optimiser ces abattements et exonérations pour minimiser les droits de donation, en d’autres termes, votre fiscalité et celle de vos bénéficiaires.
Avant de vous lancer dans une donation, il y a plusieurs facteurs à considérer. Premièrement, assurez-vous que vos donations ne diminuent pas les droits réservataires de vos héritiers. Vous ne voulez certainement pas que votre générosité crée des conflits ou des déséquilibres dans la répartition de votre patrimoine !
Aussi, ne vous démunissez pas trop tôt. Il est essentiel de conserver une réserve financière pour vos besoins futurs avant de faire des dons importants. Une planification minutieuse est nécessaire pour équilibrer vos besoins actuels et futurs tout en profitant des avantages fiscaux.
Pour mettre en place une donation, commencez par définir le type de donation qui répond le mieux à vos objectifs. Ensuite, élaborer un plan en tenant compte des abattements fiscaux et des besoins des bénéficiaires. Préparez tous les documents nécessaires : titres de propriété, livret de famille, pièces d’identité etc. et assurez-vous qu’ils sont complets et précis. Il vous faudra alors faire intervenir un notaire. Le rôle du notaire est essentiel dans ce processus. Il rédige les actes de donation, veille à leur conformité légale et enregistre la transaction. Autrement dit, consulter un notaire garantit que votre donation est effectuée correctement, qu’elle est légalement enregistrée et vous aide à éviter les litiges futurs.
Vous l’aurez compris, tirer le meilleur parti des process de donations n’est pas si simple. Si vous vous y prenez mal, vous risquez de ne faire que mettre un pansement qui devra être retiré plus tard. Pour être certain de choisir la bonne stratégie et les bons outils, prenez rdv pour une consultation avec Doctor Patrimoine. Je laisserai tomber la blouse blanche au profit d’une consultation de gestion patrimoniale afin d’établir une stratégie adaptée à VOTRE situation actuelle tout en anticipant vos besoins futurs. La gestion de patrimoine ça se prépare et ça se suit ! N’hésitez pas à visionner d’autres épisodes de la série Doctor Patrimoine sur Youtube. À bientôt en consultation !
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